MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

Le présent site est accessible à l’adresse lyc21-closmaire.ac-dijon.fr et il est exploité par le Lycée Clos Maire sis :
4, Rue des Rôles
BP 60229
21206 BEAUNE
Tél : 03 80 24 40 00
Fax : 03 80 24 40 01
Le directeur de publication est M. Alban GEORGES en qualité de Proviseur du Lycée ;
Les responsables de rédaction sont Laure LESBATS (Proviseure-Adjointe), David SAMORI (Proviseur-Adjoint), Alban GEORGES (Proviseur), Laurent GIRARD (DDFPT), Barbara HOUGUET (Enseignante), Christine MAZUE (Enseignante), Daniel MATKOVIC (Enseignant), Régis BATTARD (Enseignant), Vanessa LERAY (Vie scolaire), Julien LEROY (Vie scolaire), Stéphane PAIROT (Intendant);
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est le Rectorat de l'Académie de Dijon sis :
2G Rue Général Delaborde
21 000 DIJON
Tél : 03 80 44 84 00
Fax : 03 80 44 84 28
Ce site est déclaré à la C.N.I.L. sous le N° 1224580 à la date du 27/03/07

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE

ACCÈS AU SITE L’utilisateur du site lyc21-closmaire.ac-dijon.fr reconnaît disposer des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
CONTENU DU SITE Le lycée Clos Maire met à disposition des utilisateurs de ce site web des informations vérifiées, mais il ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un message électronique au lycée via le formulaire de contact.
IMPORTANT: l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation du site vers d’autres serveurs sur lesquels le lycée n’a aucun contrôle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité du lycée.
AUTORISATION D’ÉTABLIR UN LIEN Le lycée Clos Maire autorise tout site internet à citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l’adresse lyc21-closmaire.ac-dijon.fr . L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère commercial, politique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Au titre de cette autorisation, le lycée se réserve un droit d’opposition.

Pour toute autre question, merci de nous adresser un message via le formulaire de contact.